Liaison RD 105 - RD 469 à HESINGUE et HEGENHEIM
- Assemblée : Conseil General
- Date : 23/03/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Délibérations
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10 résultats pour la valeur "Coopération" du filtre Domaine, pour la valeur "23/03/2007" du filtre Date de séance
Mise à jour du Règlement Départemental d'Aide Sociale : modification de la fiche Régie d'Avance et Création d'une fiche sur les critères d'utilisation des crédits actions collectives
- Assemblée : Conseil General
- Date : 23/03/2007
- Rapporteur : Non défini
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Financement des consultations des médecins qui assurent des consultations de contraception gratuites et anonymes, en réseau avec les centres de planification
- Assemblée : Conseil General
- Date : 23/03/2007
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Convention d'appui à la qualité du service rendu aux personnes handicapées par les maisons départementales des personnes handicapées
- Assemblée : Conseil General
- Date : 23/03/2007
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- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Plan de revitalisation économique et de l'emploi - création d'emplois familiaux pour les personnes âgées et les personnes handicapées. Subvention au titre des années 2007 et 2008
- Assemblée : Conseil General
- Date : 23/03/2007
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Création de régies d'avances et de recettes
- Assemblée : Conseil General
- Date : 23/03/2007
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COMMUNICATION. DRT. Investissements routiers. Plan puriannuel des Investissements routiers
- Assemblée : Conseil General
- Date : 23/03/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Communication : Observations définitives de la CRC relatives à l'examen de la gestion de l'association pour l'Ecomusée d'Alsace - Exercice 1993 et suivants
- Assemblée : Conseil General
- Date : 23/03/2007
- Rapporteur : Non défini
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Les Ressources Humaines
- Assemblée : Conseil General
- Date : 23/03/2007
- Rapporteur : Non défini
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RD. Transports et Infrastructures. Itinéraires cyclables. Schéma directeur de signalisation directionnelle.
- Assemblée : Conseil General
- Date : 23/03/2007
- Rapporteur : Non défini
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